Après plusieurs mois de discussions et d’interrogations, l’avenir de la gouvernance du Centre hospitalier Louis Pasteur s’est éclairci. Réuni jeudi 28 mai, le conseil de surveillance de l’établissement a voté en faveur de la mise en place d’une direction commune avec le CHU de Besançon. Une décision adoptée à une large majorité, avec neuf voix pour, deux contre et deux abstentions.
Pour Jean-Baptiste Gagnoux, maire de Dole et président du conseil de surveillance, le choix n’avait pourtant rien d’évident. « Rien n’était acquis », rappelle-t-il. Face aux inquiétudes exprimées ces derniers mois par une partie du personnel hospitalier, via des mobilisations, les responsables dolois ont souhaité renégocier les conditions du rapprochement afin d’obtenir davantage de garanties.
Une nouvelle convention a ainsi été élaborée avec la direction de l’hôpital et la communauté médicale. Parmi les principales sécurités obtenues figure la possibilité de mettre un terme à la direction commune si celle-ci devait s’avérer défavorable aux intérêts du Centre hospitalier Louis Pasteur. Le conseil de surveillance pourra alors demander son arrêt avec un préavis de six mois.
Pour le maire, ce rapprochement représente surtout une opportunité. « Il y avait plus de risques à ne pas y aller qu’à y aller », résume-t-il. L’objectif affiché est de renforcer les coopérations déjà existantes avec le CHU de Besançon, notamment à travers de nouveaux partenariats médicaux ou le partage de certains praticiens.
Une autonomie préservée
Contrairement à certaines craintes exprimées ces dernières semaines, cette évolution ne se traduira pas par une fusion entre les deux établissements. Le budget du Centre hospitalier Louis Pasteur, ses instances représentatives du personnel, des soignants et des usagers demeureront propres à l’établissement dolois.
Le principal changement concernera la gouvernance. Un directeur délégué sera recruté dans les prochains mois. Placé sous l’autorité du directeur général du CHU, il exercera néanmoins ses fonctions à Dole et assurera la gestion quotidienne de l’hôpital.
« Il sera physiquement présent dans l’établissement », insiste Jean-Baptiste Gagnoux, soucieux de rassurer les agents. Selon lui, le fonctionnement quotidien des services ne devrait pas être bouleversé à court terme.
Des avis contrastés parmi les représentants
Avant le vote du conseil de surveillance, plusieurs instances de l’hôpital ont été consultées. Leurs avis reflètent les interrogations qui traversent encore l’établissement.
La commission des soins, représentant les infirmiers et soignants, s’est prononcée très majoritairement en faveur du projet. À l’inverse, les représentants syndicaux ont affiché davantage de réserves. Quant à la commission médicale d’établissement (CME), elle s’est révélée parfaitement divisée, avec quatorze voix pour et quatorze contre.
Malgré ces positions contrastées, le projet poursuit désormais son chemin. Une nouvelle délibération doit encore intervenir pour valider définitivement la convention. Le recrutement du futur directeur délégué devrait ensuite être engagé à l’automne.
Pour les défenseurs du projet, cette nouvelle étape doit permettre à l’hôpital de Dole de consolider son partenariat avec le CHU de Besançon et, à terme, de développer davantage son offre de soins au bénéfice du territoire.
