Le Grand Dole veut mettre davantage de cohérence dans le fonctionnement de ses accueils périscolaires. Présenté jeudi 7 au soir par Hélène Thévenin, vice-présidente en charge des actions éducatives, le nouveau règlement intérieur des accueils de loisirs a été adopté par les élus communautaires.
L’objectif affiché est de simplifier un fonctionnement devenu parfois difficile à suivre pour les familles comme pour les équipes encadrantes. « Jusqu’à présent, il existait deux règlements différents selon les temps d’accueil. Cela manquait de lisibilité », a expliqué l’élue. Face à une fréquentation en hausse des services périscolaires et extrascolaires, la collectivité souhaite désormais disposer « d’un cadre unique, clair et compréhensible pour tous ».
Le document harmonise ainsi plusieurs règles sur l’ensemble du territoire communautaire. Les modalités de réservation et d’annulation sont précisées, avec des délais à respecter pour éviter une facturation. Pour les accueils périscolaires, les absences devront être signalées au plus tard avant le début du temps scolaire du matin. Concernant les mercredis et l’extrascolaire, les familles devront prévenir avant 9 heures. Le règlement prévoit également une majoration de cinq euros par quart d’heure en cas de retards répétés des parents après plusieurs rappels.
Des disparités encore relevées entre les communes
Le texte détaille aussi les questions liées aux assurances, aux protocoles d’accueil individualisé pour les enfants ayant des besoins spécifiques ou encore aux justificatifs médicaux permettant d’annuler certaines réservations sans facturation.
Au cours des échanges, plusieurs élus ont toutefois pointé des différences persistantes entre les communes, notamment sur les horaires des accueils périscolaires. « Il y a beaucoup d’écarts entre les différentes communes et parfois même entre les écoles d’une même commune », a souligné un conseiller communautaire.
Hélène Thévenin a reconnu des situations « historiques » et indiqué être actuellement dans une phase « d’état des lieux » des différents sites. Des visites dans les communes doivent être organisées dans les prochaines semaines afin d’échanger avec les élus locaux et les équipes éducatives.
La vice-présidente a insisté sur la volonté de maintenir « une prise en compte des situations particulières » tout en assurant « un fonctionnement stable et équitable » à l’échelle du Grand Dole.
