L’interprofessionnalité : un remède face à la solitude du dirigeant d’entreprise

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Le dirigeant d’entreprise est souvent bien seul face aux défis juridiques, fiscaux et financiers auxquels il doit parfois faire face.
Bien sûr, il est accompagné au quotidien par son Expert-Comptable qui accompagne remarquablement ses clients dans la gestion des différentes échéances sociales, fiscales et juridiques, laissant le chef d’entreprise se concentrer sur son cœur de métier.
Toutefois, lors d’opérations exceptionnelles, le dirigeant devra affronter des problématiques complexes et inhabituelles, pour lesquelles son propre Expert-Comptable n’est pas armé.
Parmi ces opérations, nous pourrons citer la cession d’entreprise, les opérations de croissance externe, la transmission intra-familiale ou encore la restructuration juridique et financière ; toutes ces opérations faisant appel à des expertises multiples et complexes.
Prenons l’exemple d’une société dont l’actionnariat est composé de deux familles détenant chacune 50% du capital. Partant à la retraite, les Parents de deux familles veulent céder leur participation à un de leurs enfants en sorte que l’équilibre actuel de 50% soit maintenu.
Certains frères et sœurs possèdent une participation symbolique.
L’entreprise, créée par les Parents il y a plus de 30 ans pour un prix de souscription symbolique, a été évaluée à plusieurs millions d’Euros incluant les locaux d’activité détenus directement par celle-ci ; la plus-value d’imposition étant égale au prix de cession.


Voici quelques exemples de difficultés que devront affronter les Parents :
Ceux-ci devront choisir entre la cession du fonds de commerce ou des titres de la société mais pourront également en donner toute ou partie. Dans ce cas, ils devront toutefois ménager l’équilibre avec leurs autres enfants.
S’ils cèdent l’intégralité de leur participation, ils devront supporter l’impôt sur la totalité du prix mais s’ils donnent la totalité de leurs titres, ils devront supporter des droits de donation élevés ; sans compter la problématique d’équilibre entre enfants les obligeant à compenser avec les frères et sœurs. Comment arbitrer entre cession et donation ? Comment optimiser le coût fiscal ? Les Parents doivent-ils céder l’intégralité de leur participation à leur départ à la retraite ou progressivement ?
Si les Parents décident de faire crédit aux Enfants, comment gérer les aspects juridiques et financiers ?
Une fois la cession réalisée, comment placer les montants conséquents que chaque Parent va percevoir tout en transformant le produit de ce placement en complément de retraite ?
Faut-il placer en bourse, dans l’immobilier, en contrat d’assurance-vie… ?
Pour leur part, les Enfants ne seront pas non plus épargnés par les embûches.
Faut-il réaliser l’acquisition via une acquisition directe ou via une société holding créée pour l’occasion ? Comment financer cette acquisition ?
Faut-il « sortir » l’immobilier de l’entreprise et le loger dans une SCI ?
Faut-il maintenir les frères et sœurs minoritaires au capital de la société ou racheter leur participation ?
Comment ?
En outre, les Enfants repreneurs auront tout intérêt à anticiper les nombreux écueils qui les attendent via, notamment, la signature d’un pacte d’actionnaire réglant, par exemple, le sort de leur participation en cas de décès, l’organisation du rachat si l’un des associés décide de cesser son activité ou l’organisation de la direction de l’entreprise si un dirigeant décède ou plonge dans le coma.
Le lecteur l’aura compris, le conseil habituel du chef d’entreprise ne peut, à lui seul, gérer l’ensemble de ces aspects.
Coalliance Conseil est une équipe interprofessionnelle spécialement constituée pour ces types opérations. Elle est composée de :

      • Un Avocat en droit des sociétés qui va appréhender tous les aspects juridiques liés à la cession, création d’une holding, pacte d’actionnaire, etc.
      • Un Notaire rédigeant tous les actes de cession immobilière, donations, et sécurisant les régimes matrimoniaux,
      • Un Avocat fiscaliste qui va optimiser les aspects fiscaux de toutes les opérations envisagées,
      • Un Expert-Comptable qui va sécuriser les aspects comptables, bancaires et financiers,

Un Conseil en Gestion de Patrimoine qui va travailler sur la couverture assurantielle des dirigeants et optimiser les placements post-cession des associés sortants, voire les excédents de trésorerie de la société.

    Coalliance Conseil possède une solide expérience interprofessionnelle ; ayant déjà réalisée de nombreuses opérations pour le compte d’entrepreneurs jurassiens et lyonnais. La réussite des clients de Coalliance Conseil démontre qu’il est possible d’obtenir le plus haut degré d’expertise sans se disperser. Alors prenons-rendez-vous !

Jeannick Moisy

Avocat associé fondateur du cabinet Lintax Société d’Avocats, expert en fiscalité internationale, fiscalité des sociétés, fiscalité patrimoniale, et également membre de « Coalliance Conseil » ; groupement interprofessionnel jurassien et lyonnais spécialisé dans l’accompagnement du dirigeant dans le cadre des acquisitions, cessions et restructurations de PME.